Le présent site est la propriété de la société Album SAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS Paris 331 890 517, dont le siège social est situé 8 rue Dante 75005 Paris
Album SAS est joignable par mail : contact@album.fr
Le directeur de la publication du site web est Christophe Le Bel en qualité de représentant légal de Album SAS.
Le Webmaster est webmaster@album.fr

Le site web est hébergé par la société marketica-groupe profileo dont le siège social est situé 25, domaine de Capdeville-Le Tholonet. 13100 Aix-en-provence

La société est joignable :
– par téléphone : +33 (0)4 42 66 76 56
– par télécopie : +33 (0)9 79 94 31 35

Ce site web est régi par la loi française. Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site web et en utilisation tout ou partie des fonctionnalités du site web.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le n°1150879 en date du 27 février 2006.

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les réponses données au formulaire présent sur le site web, seront transmises et exploitées par la société Album SAS, et qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à la société Album SAS

La société Album SAS fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité.

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site web, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web. Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l’utilisateur, ce dernier dispose également d’un droit de consultation, de retrait et de modification.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, articles, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web, sont la propriété exclusive de la société Album SAS.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Album SAS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont la « société » est productrice.

Les marques de Album SAS, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non ) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site web sans l’autorisation expresse de Album SAS sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Aucun lien hypertexte ne saurait être mis en œuvre vers le site web de la société Album SAS sans l’autorisation expresse et préalable de la société Album SAS que vous pouvez solliciter en vous adressant à l’adresse suivante : contact@album.fr

Album SAS met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site web.

 

Laisser un commentaire

Your email address will not be published. Required fields are marked *

Vous pouvez utiliser les balises HTML

EffacerSoumettre